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Prévoyance sans questionnaire de santé

Selon les garanties du contrat de prévoyance et de la condition du futur souscripteur, l'assureur peut imposer un questionnaire de santé voire de passer des analyses et examens. Comment cela fonctionne-t-il ?
prévoyance

Pourquoi un questionnaire de santé ?

La santé du souscripteur est un élément important pour l'assureur car les prestations versées en cas de maladie, d'invalidité ou de décès peuvent être de plusieurs centaines de milliers d'euros. La prévoyance peut demander un simple questionnaire de santé, des analyses médicales, un rapport médical cardio vasculaire ou d'autres analyses. Lors d'une souscription, on rencontre généralement ces types de questionnaires :

  • L'assuré est-il fumeur ou non fumeur ?
  • Le questionnaire de santé simplifié : uniquement 4 ou 5 questions pour savoir si l'assuré est soumis à un traitement médical, et traité pour une affection longue durée, etc... Si les réponses à ce questionnaires le permettent, il n'y a aucune autre démarche à effectuer pour la souscription.
  • Le questionnaire de santé : généralement une dizaine de questions, avec notamment la taille et le poids de l'assuré, des questions sur des pathologies existantes, des traitements ayant eu lieu par le passé, etc... Ce questionnaire est soumis au secret médical et traité par le médecin conseil de l'assureur.
  • Le rapport médical : effectué par un médecin choisi par l'assuré. 15 à 20 questions. Soumis au secret médical et envoyé au médecin conseil de l'assureur.
  • Le rapport médical cardio vasculaire : ECG et échographie cardiaque
  • Test antigène prostatique spécifique : aide à détecter le cancer de la prostate chez l'homme
  • Analyses médicales : hémogramme, glycémie, cholestérol, ...

Le fait que l'assuré soit fumeur n'est pas toujours pénalisant. Cependant certains assureurs pratiquent des réductions de 10% à 20% si l'assuré est non fumeur.

Toutes ces analyses ne sont évidemment pas demandées pour une souscription à un contrat de prévoyance. Selon les réponses au questionnaire de santé simplifié, de l'âge du souscripteur ou selon l'importance des garanties un rapport médical ou des analyses peuvent être demandées.

🔎 Hébergement des donnés de santé : Les assureurs stockent vos données de santé selon des mesures de sécurité renforcées et avec des hébergeurs certifiés.

Pourquoi souscrire à une prévoyance sans questionnaire de santé ?

La souscription à une prévoyance maintien de salaire sans questionnaire médical est relativement rare. Certains acteurs s'y sont essayés mais ont rapidement essuyé des problèmes d'anti-sélection (beaucoup d'assurés ayant des problèmes de santé se rabattant sur ces contrats).

Il est préférable de souscrire à un contrat posant à minima un questionnaire de santé simplifié (QSS). Si nécessaire un rapport médical ou des examens complémentaires pourront être demandés. Dans le meilleur des cas cela permettra à l'assuré de bénéficier d'une cotisation sans surprime. Si votre état de santé le nécessite, l'assureur peut aussi imposer une surprime à la souscription de la prévoyance.

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Prévoyance avec questionnaire de santé

Lors de la souscription à une prévoyance, selon le niveau de revenu à assurer, le capital décès choisi ou certaines options telles que la rente conjoint ou la rente éducation, il est possible de n'avoir à répondre qu'à un questionnaire déclaratif appelé questionnaire de santé (une dizaine de questions) ou un questionnaire de santé simplifié aussi appelé déclaration d'état de santé (4 à 5 questions).

Si les réponses ne pointent aucun problème de santé particulier, la souscription est immédiatement réalisée sans surprime. Si ce n'est pas le cas, la prévoyance peut appliquer une surprime de 25% ou 50% sans forcément poser d'autres questions. C'est le cas de la prévoyance de SPVIE par exemple.

Lorsqu'il est nécessaire de passer un examen médical et qu'il existe des pathologies existantes à couvrir la prévoyance peut décider de ne pas assurer ou d'assurer avec une surprime.

Les questions ci-dessous sont celles qui sont le plus fréquemment posées dans les questionnaires de santé des prévoyances :

  • Êtes-vous fumeur ?
  • Êtes-vous actuellement en arrêt de travail pour accident ou maladie ?
  • Êtes-vous atteint d'une maladie chronique, d'une invalidité ou avez-vous des séquelles de maladie ou d'accident ?
  • Êtes-vous pris en charge à 100% par la sécurité sociale en raison d'une maladie ou d'un accident ?
  • Poids et taille
  • Avez-vous suivi un traitement au cours des 10 dernières années ?
  • Devez-vous être hospitalisé, opéré ou subir un bilan ?

Les réponses à certaines de ces questions peuvent entrainer un refus de souscription ou une surprime.

Questionnaire de santé par prévoyance

PrévoyanceQuestionnaire de santé
  • Sélection médicale en ligne allégée jusqu'à 54 ans. Questionnaire standard de 55 à 65 ans (jusqu'à 120 000€ d'assiette de garanties).
  • Sélection médicale par téléphone (entre 120k€ et 160k€ d'assiette de garanties).
  • Sélection médicale par téléphone + formalités complémentaires selon déclarations (entre 160k€ et 280k€ d'assiette de garanties).
  • Etude sur mesure au-dela de 360k€ d'assiette de garanties.
  • Jusqu'à 50 ans : déclaration de santé simplifiée jusqu'à 150k€ en garantie décès ou 100€ d'indemnités journalières ou 3 000€ de rente invalidité
  • + de 50 ans : déclaration de santé simplifiée jusqu'à 120k€ en capital décès ou 75€ d'indemnités journalières ou 2 250€ de rente invalidité
  • Au-delà : questionnaire médical ou bilan médical
  • Jusqu'à 50 ans : questionnaire de santé simplifié si revenus annuels < 100k€ sinon questionnaire de santé simplifié et questionnaire de santé standard au-delà de 100k€.
  • Plus de 50 ans : questionnaire de santé + examen PSA (homme) et autres examens si revenus annuels > 100k€ (rapport médical, ECG, ...)
  • Selon le niveau de revenu à assurer, si la rente conjoint ou la rente éducation est souscrite, un rapport médical peut être demandé ainsi que des examens (ECG, analyse de sang, ...).
  • Questionnaire de santé simplifié ou questionnaire de santé (selon revenu) si capital décès < 400k€
  • Questionnaire de santé + rapport médical et examen (selon revenu mensuel) si 400k€ < capital décès < 500k€
  • Rapport médical et analyses plus ou moins poussées selon âge et revenu mensuel si capital décès > 500k€
  • - de 50 ans : questionnaire de santé simplifié si capitaux sous risques < 300k€
  • + de 50 ans : déclaration d'état de santé + déclaration d'absence d'arrêt de travail si capitaux sous risques < 300k€
  • Questionnaire de santé simplifié si capitaux sous risques entre 300k€ et 500k€ + formalité médicales si revenus mensuels > 10k€
  • Formalités médicales si capitaux sous risques > 500k€
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en agence AXA

  • Questionnaire simplifié
  • Questionnaire de santé et de mode de vie
  • Rapport médical
  • Analyses selon réponses au questionnaire de santé
  • [Formule SPI] Déclaration d'état de santé simplifié jusqu'à 60 ans et 2 PASS
  • [Formule SPI] Questionnaire médical au-delà de 2 PASS (environ 82k€ de revenu annuel) pour certaines professions
  • [Formule SPI] Questionnaire médical et dossier médical si revenu supérieur à 160k€
  • [Formule SOPREV] Déclaration de santé simplfiiée en 3 questions quel que soit l'âge de l'adhérent

🔎 Secret médical : les informations relevant du secret médical sont uniquement transmises au médecin conseil de votre assureur. Votre courtier n'en a pas connaissance.

Comment souscrire à une prévoyance sans questionnaire médical ?

Nous vous conseillons de passer par un courtier en ligne comme Insurly qui vous aiguillera en proposant plusieurs contrats et en modulant les garanties pour éviter de passer trop de formalités médicales lorsque cela est possible selon le contrat de prévoyance.

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